Arrêtés provisoires de réglementation de la circulation
Arrêté N° ST 2026.11 PR du 08 janvier 2026 portant réglementation de la circulation entre le n° 20 et le n° 26 chemin de la Fruitière pour des travaux relatifs à la suppression d'un compteur de gaz du lundi 26 janvier au lundi 09 février inclus
Arrêté N° ST 2026.10 PR du 07 janvier 2026 portant réglementation de la circulation Rue des Grandes Raisses pour des travaux de raccordement électrique du lundi 19 au mercredi 21 janvier 2026
Arrêté N° ST 2026.09 PR du 23 décembre 2025 portant réglementation de la circulation Route de Sublessy, chemin des Claves et Impasses des Claves pour des travaux de raccordement à la fibre optique du lundi 5 janvier au vendredi 28 février 2026
Arrêté N° ST 2026.08 PR du 23 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les interventions par l'entreprise SAS JEAN ARCADE pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.07 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Résonance pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.06 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Hominal pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.05 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Besson SAS pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.04 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise SATP pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.03 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Colas pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.02 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Giraudon pour l'année 2026
Arrêté N° ST 2026.01 PR du 08 décembre 2025 portant réglementation de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune pour les intervention de l'entreprise Energie et Services de Seyssel pour l'année 2026
Arrêtés d'autorisation d'ouverture de débit temporaire de boissons
Arrêté n° 2026-004 du 08 janvier 2026 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à Balme Pêche Loisirs pour l'ouverture de la pêche le vendredi 20 février et le samedi 21 février 2026
Arrêté n° 2026-003 du 08 janvier 2026 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'APE d'Avully pour la chasse aux oeufs le 29 mars 2026
Arrêté n° 2026-002 du 08 janvier 2026 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'APE d'Avully pour un spectacle le samedi 7 mars 2026
Arrêtés provisoires d'occupation du domaine public
Arrêté n° 2026-005 du 12 janvier 2026 portant autorisation d'occupation du domaine public accordée à la société French Burger du 1er janvier au 31 décembre 2026
Autres arrêtés administratifs
Libertés publiques et pouvoir de police
Arrêté N° 2026-001 du 06 janvier 2026 portant interdiction de marcher sur le lac gelé