Délibérations du conseil d'administration
Conseil d'administration du 27 juin 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-18 portant approbation du règlement intérieur des aides facultatives du CCAS - Annexe
Délibération n° 2023-17 portant modalité d'accompagnement et participation financière des accompagnants pour le spectacle séniors
Délibération n° 2023-16 portant fixation de l'âge minimum pour la participation au spectacle des séniors
Délibération n° 2023-15 portant vote des subventions aux associations
Conseil d'administration du 28 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-09 portant vote du budget primitif 2023du budget autonome du CCAS - ANNEXE
Délibération n° 2023-08 portant affectation des résultats 2022
Délibération n° 2023-07 portant approbation du compte administratif du budget annexe du CCAS
Délibération n° 2023-06 portant approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du CCAS
Conseil d'administration du 07 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-05 portant approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS
Délibération n° 2023-04 portant débat d'orientation budgétaire
Conseil d'administration du 17 janvier 2023
Liste des délibération examinées
Délibération n° 2023-01 portant attribution d'aides financières alimentaires accordées par le CCAS depuis le 4 octobre 2022
Délibération n° 2023-02 portant aide exceptionnelle pour une facture d'honoraire d'avocat
Conseil d'administration du 4 octobre 2022
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2022-16 portant autorisation de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération n° 2022-17 portant mise en place de la nomenclature M57
Délibération n° 2022-18 relative aux critères d'attribution des bons de Noël pour les enfants de la commune