Délibérations du conseil d'administration

Conseil d'administration du 25 janvier 2024

Liste des délibérations examinées

 

Conseil d'administration du 24 octobre 2023

Ordre du jour

Délibération n° 2023-20 portant approbation des critères d'attribution des bons de Noël pour les enfants de la commune

 

Conseil d'administration du 27 juin 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération n° 2023-18 portant approbation du règlement intérieur des aides facultatives du CCAS - Annexe

Délibération n° 2023-17 portant modalité d'accompagnement et participation financière des accompagnants pour le spectacle séniors

Délibération n° 2023-16 portant fixation de l'âge minimum pour la participation au spectacle des séniors

Délibération n° 2023-15 portant vote des subventions aux associations

 

Conseil d'administration du 28 mars 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération n° 2023-09 portant vote du budget primitif 2023du budget autonome du CCAS - ANNEXE

Délibération n° 2023-08 portant affectation des résultats 2022

Délibération n° 2023-07 portant approbation du compte administratif du budget annexe du CCAS

Délibération n° 2023-06 portant approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du CCAS

 

Conseil d'administration du 07 mars 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération n° 2023-05 portant approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS

Délibération n° 2023-04 portant débat d'orientation budgétaire

 

Conseil d'administration du 17 janvier 2023

Liste des délibération examinées

Délibération n° 2023-01 portant attribution d'aides financières alimentaires accordées par le CCAS depuis le 4 octobre 2022

Délibération n° 2023-02 portant aide exceptionnelle pour une facture d'honoraire d'avocat

 

 

Conseil d'administration du 4 octobre 2022

Liste des délibérations examinées

Délibération n° 2022-16 portant autorisation de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération n° 2022-17 portant mise en place de la nomenclature M57

Délibération n° 2022-18 relative aux critères d'attribution des bons de Noël pour les enfants de la commune