Décision du maire n° 2023-129 du 28 décembre 2023 portant virement de crédits en section fonctionnement
Décision du maire n° 2023-128 du 19 décembre 2023 portant signature d'un marché de services d'assurance "dommages aux biens et risques annexes" avec la société Groupama
Décision du maire n° 2023-127 du 18 décembre 2023 portant marché de travaux pour le réaménagement du carrefour RD3 / route du Nant du By avec la société COLAS
Décision du maire n° 2023-126 du 18 décembre 2023 portant accord-cadre de travaux de rénovation du centre bourg : approbation d'une modification de la sous-traitance sur le bon de commande 01 du lot 2 avec la société COLAS
Décision du maire n° 2023-125 du 08 décembre 2023 portant réduction partielle de loyer pour trouble de jouissance pour la Presse
Décision du maire n° 2023-124 du 08 décembre 2023 portant acquisition d’un Peugeot Boxer
Décision du maire n° 2023-123 du 06 décembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section A 906 et 907
Décision du maire n° 2023-122 du 06 décembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4153, 4154 et 4155
Décision du maire n° 2023-121 du 30 novembre 2023 portant demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le projet de rénovation énergétique et structurelle de la salle polyvalente Georges DAVIET
Décision du maire n° 2023-120 du 30 novembre 2023 portant demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le projet d'agrandissement du restaurant scolaire de l'école d'Avully
Décision du maire n° 2023-119 du 30 novembre 2023 portant demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour le projet de requalification et de renaturation du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-118 du 28 novembre 2023 portant réduction partielle du loyer pour l’activité de la Mini’Mam pour troubles de jouissance
Décision du maire n° 2023-117 du 22 novembre 2023 portant modification 1 de la sous-traitance du marché de travaux pour le réaménagement du carrefour RD3 / route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-116 du 22 novembre 2023 portant agrément de la modification de la sous-traitance présentée par la société COLAS France dans le cadre des travaux pour la sécurisation des accès au PAE Les Grandes Vignes – marquage au sol
Décision du maire n° 2023-115 du 22 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4457 et 4460
Décision du maire n° 2023-114 du 22 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 3001
Décision du maire n° 2023-113 du 22 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4182
Décision du maire n° 2023-112 du 16 novembre 2023 portant signature d'un contrat avec la société Quadravision pour l'entretien et la maintenance de l'installation PPMS de l'école de Vincy
Décision du maire n° 2023-111 du 16 novembre 2023 portant signature d'un contrat avec la société Quadravision pour l'entretien et la maintenance des systèmes de contrôle d'accès avec alarme intrusion
Décision du maire n° 2023-110 du 15 novembre 2023 portant demande de subvention à l'agence de l'eau pour un projet d'installation de réservoirs d'eaux pluviales au centre technique municipal
Décision du maire n° 2023-109 du 15 novembre 2023 portant agrément de sous-traitance à la société Aximum pour le lot 2 du marché de travaux de rénovation du centre-bourg (bordures et revêtements)
Décision du maire n° 2023-108 du 14 novembre 2023 portant signature d'un contrat pour des missions de maîtrise d'oeuvre avec la société EMOAA pour l'aménagement de la route de La Bonasse
Décision du maire n° 2023-107 du 14 novembre 2023 portant signature d'un contrat pour des missions de maîtrise d'oeuvre avec la société EMOAA pour l'aménagement du carrefour RD 3 / Route de Dalmaz
Décision du maire n° 2023-106 du 8 novembre 2023 portant demande d'une subvention de 3 240 € pour le projet d'études de protection du chef-lieu vis-à-vis des chutes de blocs au titre du Fonds Vert
Décision du maire n° 2023-105 du 3 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 2752 et 2753 et section AX 83/84
Décision du maire n° 2023-104 du 3 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section A 54 et 55
Décision du maire n° 2023-103 du 3 novembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section A 54 et 55
Décision du maire n° 2023-102 du 31 octobre 2023 portant attribution des lots 7 et 10 du marché de construction d'un vestiaire de football et d'une salle communale
Décision du maire n° 2023-101 du 27 octobre 2023 portant demande de subvention au fonds des risques naturels majeurs
Décision du maire n° 2023-100 du 25 octobre 2023 portant signature d’un acte modificatif 2 au marché de travaux pour la sécurisation des accès au PAE des Grandes Vignes
Décision du maire n° 2023-099 du 24 octobre 2023 portant agrément de sous-traitance à la société COLAS dans le cadre du marché de travaux d’aménagement d’un nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-098 du 24 octobre 2023 portant agrément de sous-traitance à la société COLAS dans le cadre du marché de travaux de réaménagement du carrefour RD3 / Route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-097 du 17 octobre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4813
Décision du maire n° 2023-096 du 16 octobre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3559 et 4565
Décision du maire n° 2023-095 du 16 octobre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3536 et 3538
Décision du maire n° 2023-094 du 11 octobre 2023 portant attribution de lots du marché de construction d'un vestiaire de football et d'une salle communale
Décision du maire n° 2023-093 du 02 octobre 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour la location temporaire d'une parcelle pour la manifestation Foire de La Bathie
Décision du maire n° 2023-092 du 26 septembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3252
Décision du maire n° 2023-091 du 26 septembre 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4407
Décision du maire n° 2023-090 du 22 septembre 2023 portant signature d'un avenant à une convention d'occupation précaire pour un logement sis 17 route de Paris
Décision du maire n° 2023-089 du 15 septembre 2023 portant signature d’un acte modificatif 2 de l’accord cadre de préparation et livraison de repas en liaison froide avec l’entreprise Mille et un repas
Décision du maire n° 2023-088 du 8 septembre 2023 portant signature d'un contrat d'utilisation d'un logiciel métier avec la société Berger Levrault
Décision du maire n° 2023-087 du 7 septembre 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 3 du marché du nouveau cimetière avec l'entreprise BRAISSAND
Décision du maire n° 2023-086 du 4 septembre 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour un logement au 17 route de Paris
Décision du maire n° 2023-085 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4462
Décision du maire n° 2023-084 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4740
Décision du maire n° 2023-083 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2539
Décision du maire n° 2023-082 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 1838, 1840, 1841, 1842, 1843, 1844 et 3145
Décision du maire n° 2023-081 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 1473a
Décision du maire n° 2023-080 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2573, 2575 et 2851
Décision du maire n° 2023-079 du 16 août 2023 portant attribution d’un marché de mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension e la cantine d’Avully avec le cabinet AER ARCHITECTES
Décision du maire n° 2023-078 du 04 août 2023 portant signature d’un acte modificatif 1 avec l’entreprise SAS MITHIEUX TP pour le lot 1 du marché d’un nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-077 du 02 août 2023 portant signature d’un contrat de maintenance chaufferies 2023-2024 avec la société E2S
Décision du maire n° 2023-076 du 26 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 2 du marché d'un nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-075 du 25 juillet 2023 portant attribution d'un accord cadre de service de préparation de repas en liaison froide à la société Mille et Un Repas
Décision du maire n° 2023-074 du 24 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 6 du marché du nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-073 du 24 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 4 du marché du nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-072 du 18 juillet 2023 portant réduction partielle des loyers pour trouble de jouissance
Décision du maire n° 2023-071 du 17 juillet 2023 portant attribution d'un accord cadre de travaux pour les aménagements de surfaces et paysagers de la rénovation du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-070 du 11 juillet 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3097, 3656 et 3657
Décision du maire n° 2023-069 du 5 juillet 2023 portant aliénation de gré à gré du tracteur Iseki
Décision du maire n° 2023-068 du 27 juin 2023 portant agrément de sous-traitance à l'entreprise MITHIEUX TP pour le marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot
Décision du maire n° 2023-067 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2029, 1595, 2016 et 2032
Décision du maire n° 2023-066 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2678, 2684, 2685
Décision du maire n° 2023-065 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2668, 2677, 2680, 2681 et 2682
Décision du maire n° 2023-064 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2030
Décision du maire n° 2023-063 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2451
Décision du maire n° 2023-062 du 22 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 3120 et 3122.
Décision du maire n° 2023-061 du 08 juin 2023 portant demande de subvention au Fonds vert pour le projet de requalification du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-060 du 05 juin 2023 portant attribution d'un accord-cadre de travaux de rénovation du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-059 du 30 mai 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2092
Décision du maire n° 2023-058 du 30 mai 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3606
Décision du maire n° 2023-057 du 25 mai 2023 portant signature d'un contrat d'une étude de projet de complexe multi sportif avec la SARL ABAMO & CO
Décision du maire n° 2023-056 du 16 mai 2023 portant demande de subvention à l’agence nationale du sport pour l’attribution d’un vestiaire de football multifonctionnel
Décision du maire n° 2023-055 du 12 mai 2023 portant convention d'occupation précaire pour le local de la presse Rue Colle Umberto
Décision du maire n° 2023-054 du 28 avril 2023 portant agrément de sous-traitance du lot 4 du marché du nouveau cimetière à la société ATE DURAND
Décision du maire n° 2023-053 du 27 avril 2023 portant demande de subvention pour les équipements de la Police Pluricommunale
Décision du maire n° 2023-052 du 26 avril 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 du marché de travaux d'aménagement de la base de loisirs "Domaine du Tornet" - Phase 1
Décision du maire n° 2023-051 du 26 avril 2023 portant marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot 4 - agrément de sous-traitance
Décision du maire n° 2023-050 du 24 avril 2023 portant attribution du marché de travaux pour le réaménagement du carrefour RD3 / Route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-049 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2339 dans le cadre d'un appartement triplex
Décision du maire n° 2023-048 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2339 dans le cadre d'un appartement duplex
Décision du maire n° 2023-047 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3097
Décision du maire n° 2023-046 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3440, 4725, 4727 et 4724
Décision du maire n° 2023-045 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la route de la Bonasse
Décision du maire n° 2023-044 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la RD-3 Dalmaz
Décision du maire n° 2023-043 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la RD-3 Nant du By
Décision du maire n° 2023-042 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour des travaux d'accessibilité du bâtiment accueillant le dispositif de recueil des titres d'identité
Décision du maire n° 2023-041 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour les travaux du vestiaire de football
Décision du maire n° 2023-040 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour l'aménagement du Domaine du Tornet
Décision du maire n° 2023-039 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour la requalification du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-038 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour la création d'une crèche de 30 places
Décision du maire n° 2023-037 du 29 mars 2023 portant attribution du lot 1 bâtiments administratifs du marché de nettoyage des bâtiments communaux
Décision du maire n° 2023-036 du 27 mars 2023 portant signature d'un avenant 1 au bail commercial du local commercial de la presse de La Balme
Décision du maire n° 2023-035 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-034 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-033 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-032 du 22 mars 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 du marché de travaux d'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-031 du 14 mars 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour le réaménagement du carrefour RD3 / route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-030 du 14 mars 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement du'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-029 du 8 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4627, 4628, 4629 et 4630.
Décision du maire n° 2023-028 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de création d'un équipement multifonctionnel au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-027 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet d'aménagement du Domaine du Tornet au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-026 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de requalification du centre-bourg au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-025 du 24 février 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour un bureau au 165 route de Paris
Décision du maire n° 2023-024 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3552 et 4700
Décision du maire n° 2023-023 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 2549 et 4700
Décision du maire n° 2023-022 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2112
Décision du maire n° 2023-021 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2487
Décision du maire n° 2023-020 du 14 février 2023 portant demande de subvention pour des vestiaires de football
Décision du maire n° 2023-019 du 14 février 2023 portant signature d'un contrat de maintenance des ascenseurs
Décision du maire n° 2023-018 du 6 février 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-017 du 6 février 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour l'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-016 du 1er février 2023 portant cession de bien mobilier - remorque Gourdon
Décision du maire n° 2023-015 du 30 janvier 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 de l'accord cadre de préparation et livraison de repas en liaison froide
Décision du maire n° 2023-014 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 3543 et C3546
Décision du maire n° 2023-013 du 24 janvier 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-012 du 24 janvier 2023 portant autorisation de signature pour la stérilisation et l'identification des chats errants
Décision du maire n° 2023-011 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées B 2989, B 2993 et B 2994
Décision du maire n° 2023-010 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 4643
Décision du maire n° 2023-009 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 4366, C 1671 et C 4364
Décision du maire n° 2023-008 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 1823
Décision du maire n° 2023-007 du 25 janvier 2023 portant demande de subvention au Conseil départemental pour la création d'une micro-folie
Décision du maire n° 2023-006 du 18 janvier 2023 portant attribution de l'accord cadre mono-attributaire de missions de maîtrise d'oeuvre
Décision du maire n° 2023-005 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C4735 et C4737
Décision du maire n° 2023-004 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C2804
Décision du maire n° 2023-003 du 12 janvier 2023 portant reconduction 1 de la convention d'occupation précaire d'un espace de vente opération Coeur de Balme
Décision du maire n° 2023-002 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement de voirie sur la rute d'Avully
Décision du maire n° 2023-001 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot 4