Décision du maire n° 2023-036 du 27 mars 2023 portant signature d'un avenant 1 au bail commercial du local commercial de la presse de La Balme
Décision du maire n° 2023-035 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-034 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-033 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-032 du 22 mars 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 du marché de travaux d'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-031 du 14 mars 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour le réaménagement du carrefour RD3 / route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-030 du 14 mars 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement du'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-029 du 8 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4627, 4628, 4629 et 4630.
Décision du maire n° 2023-028 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de création d'un équipement multifonctionnel au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-027 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet d'aménagement du Domaine du Tornet au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-026 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de requalification du centre-bourg au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-025 du 24 février 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour un bureau au 165 route de Paris
Décision du maire n° 2023-024 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3552 et 4700
Décision du maire n° 2023-023 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 2549 et 4700
Décision du maire n° 2023-022 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2112
Décision du maire n° 2023-021 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2487
Décision du maire n° 2023-020 du 14 février 2023 portant demande de subvention pour des vestiaires de football
Décision du maire n° 2023-019 du 14 février 2023 portant signature d'un contrat de maintenance des ascenseurs
Décision du maire n° 2023-018 du 6 février 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-017 du 6 février 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour l'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-016 du 1er février 2023 portant cession de bien mobilier - remorque Gourdon
Décision du maire n° 2023-015 du 30 janvier 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 de l'accord cadre de préparation et livraison de repas en liaison froide
Décision du maire n° 2023-014 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 3543 et C3546
Décision du maire n° 2023-013 du 24 janvier 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-012 du 24 janvier 2023 portant autorisation de signature pour la stérilisation et l'identification des chats errants
Décision du maire n° 2023-011 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées B 2989, B 2993 et B 2994
Décision du maire n° 2023-010 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 4643
Décision du maire n° 2023-009 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 4366, C 1671 et C 4364
Décision du maire n° 2023-008 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 1823
Décision du maire n° 2023-007 du 25 janvier 2023 portant demande de subvention au Conseil départemental pour la création d'une micro-folie
Décision du maire n° 2023-006 du 18 janvier 2023 portant attribution de l'accord cadre mono-attributaire de missions de maîtrise d'oeuvre
Décision du maire n° 2023-005 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C4735 et C4737
Décision du maire n° 2023-004 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C2804
Décision du maire n° 2023-003 du 12 janvier 2023 portant reconduction 1 de la convention d'occupation précaire d'un espace de vente opération Coeur de Balme
Décision du maire n° 2023-002 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement de voirie sur la rute d'Avully
Décision du maire n° 2023-001 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot 4
