Décision du maire n° 2023-090 du 22 septembre 2023 portant signature d'un avenant à une convention d'occupation précaire pour un logement sis 17 route de Paris
Décision du maire n° 2023-089 du 15 septembre 2023 portant signature d’un acte modificatif 2 de l’accord cadre de préparation et livraison de repas en liaison froide avec l’entreprise Mille et un repas
Décision du maire n° 2023-088 du 8 septembre 2023 portant signature d'un contrat d'utilisation d'un logiciel métier avec la société Berger Levrault
Décision du maire n° 2023-087 du 7 septembre 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 3 du marché du nouveau cimetière avec l'entreprise BRAISSAND
Décision du maire n° 2023-086 du 4 septembre 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour un logement au 17 route de Paris
Décision du maire n° 2023-085 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4462
Décision du maire n° 2023-084 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4740
Décision du maire n° 2023-083 du 24 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2539
Décision du maire n° 2023-082 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 1838, 1840, 1841, 1842, 1843, 1844 et 3145
Décision du maire n° 2023-081 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 1473a
Décision du maire n° 2023-080 du 22 août 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2573, 2575 et 2851
Décision du maire n° 2023-079 du 16 août 2023 portant attribution d’un marché de mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension e la cantine d’Avully avec le cabinet AER ARCHITECTES
Décision du maire n° 2023-078 du 04 août 2023 portant signature d’un acte modificatif 1 avec l’entreprise SAS MITHIEUX TP pour le lot 1 du marché d’un nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-077 du 02 août 2023 portant signature d’un contrat de maintenance chaufferies 2023-2024 avec la société E2S
Décision du maire n° 2023-076 du 26 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 2 du marché d'un nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-075 du 25 juillet 2023 portant attribution d'un accord cadre de service de préparation de repas en liaison froide à la société Mille et Un Repas
Décision du maire n° 2023-074 du 24 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 6 du marché du nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-073 du 24 juillet 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 pour le lot 4 du marché du nouveau cimetière
Décision du maire n° 2023-072 du 18 juillet 2023 portant réduction partielle des loyers pour trouble de jouissance
Décision du maire n° 2023-071 du 17 juillet 2023 portant attribution d'un accord cadre de travaux pour les aménagements de surfaces et paysagers de la rénovation du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-070 du 11 juillet 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3097, 3656 et 3657
Décision du maire n° 2023-069 du 5 juillet 2023 portant aliénation de gré à gré du tracteur Iseki
Décision du maire n° 2023-068 du 27 juin 2023 portant agrément de sous-traitance à l'entreprise MITHIEUX TP pour le marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot
Décision du maire n° 2023-067 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2029, 1595, 2016 et 2032
Décision du maire n° 2023-066 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2678, 2684, 2685
Décision du maire n° 2023-065 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 2668, 2677, 2680, 2681 et 2682
Décision du maire n° 2023-064 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2030
Décision du maire n° 2023-063 du 23 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2451
Décision du maire n° 2023-062 du 22 juin 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section B 3120 et 3122.
Décision du maire n° 2023-061 du 08 juin 2023 portant demande de subvention au Fonds vert pour le projet de requalification du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-060 du 05 juin 2023 portant attribution d'un accord-cadre de travaux de rénovation du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-059 du 30 mai 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2092
Décision du maire n° 2023-058 du 30 mai 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3606
Décision du maire n° 2023-057 du 25 mai 2023 portant signature d'un contrat d'une étude de projet de complexe multi sportif avec la SARL ABAMO & CO
Décision du maire n° 2023-056 du 16 mai 2023 portant demande de subvention à l’agence nationale du sport pour l’attribution d’un vestiaire de football multifonctionnel
Décision du maire n° 2023-055 du 12 mai 2023 portant convention d'occupation précaire pour le local de la presse Rue Colle Umberto
Décision du maire n° 2023-054 du 28 avril 2023 portant agrément de sous-traitance du lot 4 du marché du nouveau cimetière à la société ATE DURAND
Décision du maire n° 2023-053 du 27 avril 2023 portant demande de subvention pour les équipements de la Police Pluricommunale
Décision du maire n° 2023-052 du 26 avril 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 du marché de travaux d'aménagement de la base de loisirs "Domaine du Tornet" - Phase 1
Décision du maire n° 2023-051 du 26 avril 2023 portant marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot 4 - agrément de sous-traitance
Décision du maire n° 2023-050 du 24 avril 2023 portant attribution du marché de travaux pour le réaménagement du carrefour RD3 / Route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-049 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2339 dans le cadre d'un appartement triplex
Décision du maire n° 2023-048 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2339 dans le cadre d'un appartement duplex
Décision du maire n° 2023-047 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3097
Décision du maire n° 2023-046 du 24 avril 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3440, 4725, 4727 et 4724
Décision du maire n° 2023-045 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la route de la Bonasse
Décision du maire n° 2023-044 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la RD-3 Dalmaz
Décision du maire n° 2023-043 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au conseil départemental au titre des produits des amendes relatives à la circulation routière pour la RD-3 Nant du By
Décision du maire n° 2023-042 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour des travaux d'accessibilité du bâtiment accueillant le dispositif de recueil des titres d'identité
Décision du maire n° 2023-041 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour les travaux du vestiaire de football
Décision du maire n° 2023-040 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour l'aménagement du Domaine du Tornet
Décision du maire n° 2023-039 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour la requalification du centre-bourg
Décision du maire n° 2023-038 du 13 avril 2023 portant demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité 2023 pour la création d'une crèche de 30 places
Décision du maire n° 2023-037 du 29 mars 2023 portant attribution du lot 1 bâtiments administratifs du marché de nettoyage des bâtiments communaux
Décision du maire n° 2023-036 du 27 mars 2023 portant signature d'un avenant 1 au bail commercial du local commercial de la presse de La Balme
Décision du maire n° 2023-035 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-034 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-033 du 27 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 2804
Décision du maire n° 2023-032 du 22 mars 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 du marché de travaux d'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-031 du 14 mars 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour le réaménagement du carrefour RD3 / route du Nant du By
Décision du maire n° 2023-030 du 14 mars 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement du'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-029 du 8 mars 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4627, 4628, 4629 et 4630.
Décision du maire n° 2023-028 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de création d'un équipement multifonctionnel au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-027 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet d'aménagement du Domaine du Tornet au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-026 du 27 février 2023 portant demande de subvention pour un projet de requalification du centre-bourg au titre de l'AAP-FEDER
Décision du maire n° 2023-025 du 24 février 2023 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour un bureau au 165 route de Paris
Décision du maire n° 2023-024 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 3552 et 4700
Décision du maire n° 2023-023 du 22 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 2549 et 4700
Décision du maire n° 2023-022 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2112
Décision du maire n° 2023-021 du 15 février 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2487
Décision du maire n° 2023-020 du 14 février 2023 portant demande de subvention pour des vestiaires de football
Décision du maire n° 2023-019 du 14 février 2023 portant signature d'un contrat de maintenance des ascenseurs
Décision du maire n° 2023-018 du 6 février 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-017 du 6 février 2023 portant signature d'un contrat de missions CSPS pour l'aménagement d'un quai de bus route de Lompraz
Décision du maire n° 2023-016 du 1er février 2023 portant cession de bien mobilier - remorque Gourdon
Décision du maire n° 2023-015 du 30 janvier 2023 portant signature d'un acte modificatif 1 de l'accord cadre de préparation et livraison de repas en liaison froide
Décision du maire n° 2023-014 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 3543 et C3546
Décision du maire n° 2023-013 du 24 janvier 2023 portant demande de subvention pour la vidéoprotection
Décision du maire n° 2023-012 du 24 janvier 2023 portant autorisation de signature pour la stérilisation et l'identification des chats errants
Décision du maire n° 2023-011 du 30 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées B 2989, B 2993 et B 2994
Décision du maire n° 2023-010 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 4643
Décision du maire n° 2023-009 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C 4366, C 1671 et C 4364
Décision du maire n° 2023-008 du 24 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C 1823
Décision du maire n° 2023-007 du 25 janvier 2023 portant demande de subvention au Conseil départemental pour la création d'une micro-folie
Décision du maire n° 2023-006 du 18 janvier 2023 portant attribution de l'accord cadre mono-attributaire de missions de maîtrise d'oeuvre
Décision du maire n° 2023-005 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées C4735 et C4737
Décision du maire n° 2023-004 du 16 janvier 2023 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée C2804
Décision du maire n° 2023-003 du 12 janvier 2023 portant reconduction 1 de la convention d'occupation précaire d'un espace de vente opération Coeur de Balme
Décision du maire n° 2023-002 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement de voirie sur la rute d'Avully
Décision du maire n° 2023-001 du 11 janvier 2023 portant agrément de sous-traitance pour le marché de travaux d'aménagement d'un nouveau cimetière lot 4