La fiscalité sur l’eau a permis une nette amélioration de la qualité de nos rivières. Grâce à cette fiscalité sur l’eau la pollution organique dans les rivières a été divisée par 10 en 20 ans.
Catégorie : Information
Publié le
Catégorie : Information
Publié le
La fiscalité sur l’eau a permis une nette amélioration de la qualité de nos rivières. Grâce à cette fiscalité sur l’eau la pollution organique dans les rivières a été divisée par 10 en 20 ans.
La fiscalité de l’eau, qu’est-ce que ça signifie ?
C’est comprendre pourquoi l’action de payer sa facture d’eau, ça a du sens. Car tout ce que vous payez revient à l’eau ! Cycle de l’eau, assainissement, soutien de projets de protection de l’environnement, connaissance des milieux aquatiques… votre facture permet de garantir le bon fonctionnement des réseaux, d’œuvrer pour conserver un assainissement performant et une eau potable de qualité… mais pas seulement.
Le prix moyen de l’eau dans les bassins Rhône- Méditerranée et de Corse est de 3,95 € TTC/m3 et de 4,30 € TTC/m3 en France (estimation de l’agence de l’eau à partir des données Sispea 2021.) Environ 12,5 % de la facture d’eau sont constitués de redevances fiscales payées à l’agence de l’eau.
Cet impôt est réinvesti par l’agence pour moderniser et améliorer les stations d’épuration et les réseaux d’assainissement, s’adapter au changement climatique, économiser l’eau, protéger les captages d’eau potable des pollutions par les pesticides et les nitrates, restaurer le fonctionnement naturel des rivières, des zones humides et des milieux marins.
Cet impôt est réinvesti par l’agence pour moderniser et améliorer les stations d’épuration et les réseaux d’assainissement, s’adapter au changement climatique, économiser l’eau, protéger les captages d’eau potable des pollutions par les pesticides et les nitrates, restaurer le fonctionnement naturel des rivières, des zones humides et des milieux marins.
Consulter l'ensemble de la note d'information expliquant l'usage fait de la fiscalité de l'eau
Cette note détaille l'origine des redevances perçues par l'agence de l'eau auprès de tous les usagers de l'eau et la redistribution qui en est faite sous forme d'aides financières pour des actions de préservation des milieux aquatiques.